La vérification du zonage municipal est le nerf de la guerre lors d’une recherche d’un chalet ou autre type d’immeuble. Vous trouverez ici bas une liste partielle des municipalités les plus propices pour l’obtention d’un permis comme résidence secondaire.
Les règlements de zonage municipaux restreignent en général les résidences secondaires à certaines zones seulement. La CITQ n’émettra pas un certificat d’attestation si le zonage municipal n’autorise pas cet usage.
Comment vérifier? Contactez les municipalités vous diront les experts. C’est un peu décourageant particulièrement lorsque l’on débute ses recherches. Malheureusement, il n’y pas de liste exhaustive que l’on peut consulter.
On me demande souvent de l’aide. Bien que je me concentre uniquement sur Montréal, je suis en relation avec des courtiers immobiliers ou des promoteurs pour les Laurentides et Lanaudière. Contactez-moi.
J’ai préparé un bref aperçu pour les principaux centres touristiques à travers le Québec. Pour savoir précisément quelles sont les zones permises, vous allez devoir toujours devoir contacter les municipalités. Plusieurs ont des cartes sur leur site montrant les zones permises. Cliquez sur les hyperliens en caractère gras.
Ma liste n’est pas exhaustive et pas nécessairement à jour. Mon but est donner un survol de la situation à ceux qui commencent. Bonne recherche!
Laurentides
Tremblant: certaines zones
Ailleurs, consultez cet excellent article d’Amélie Dubé.
Lanaudière
Chertsey: permis où?
Entrelacs: certaines zones
Mandeville: certaines zones
Rawdon: permis?
Saint-Côme: Permis dans certaines zones
St-Donat: certaines zones (Catégories V-1, V-2, etc)
Montréal
Certains arrondissements ont une carte interactive.
Pas permis: Verdun, Lachine, Hochelaga-Maisonneuve
Pas intéressant: Ville-Marie, Rosemont, Villeray, St-Henri
Quelques rues: Plateau, Ahuntsic, Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Laval: pas permis
Montérégie
Saint-Jean-sur-Richelieu: certaines zones
Venise en Québec: certaines zones
Estrie
Bromont: certaines zones
Magog: Permis dans une seule zone
Orford: Permis dans certaines zones
Sherbrooke: Permis dans certaines zones
Shefford: une seule zone
Sutton: Permis dans certaines zones
Certaines conditions reliées à l’usage quant au nombre de chambres et d’occupants, nombre de cases de stationnement et restrictions relatives à l’utilisation d’un spa
Mauricie
Shawinigan: certaines zones
Trois-Rivières
Québec et Charlevoix
Baie-St-Paul: certaines zones (le nombre est contingenté)
Lévis: certaines zones
Petite-Rivière-Saint-François
Stoneham: certaines zones (Doit respecter le nombre de cases de stationnement en fonction du nombre de chambres)
Ville de Québec: Permis dans zone C10, voici la carte des zones C10 pour les 6 arrondissements
Petite-Rivière-Saint-François
Interdit si le terrain est à moins de 150 mètres d’une habitation à usage résidentielle
Saguenay-Lac-St-Jean, Gaspésie, Cote-nord, etc
Sep-Îles: certaines zones
Ville de Saguenay: certaines zones
Projet de loi pour élargir zones
Percé: certaines zones
Investir en immobilier à Montréal 
Super intéressant et utile. Merci pour l article. Je comprends que votre liste ne se veut pas exhaustive mais dans les villes importantes il me semble manquer Bromont…..aviez vous l information? Merci
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Oui la liste est incomplète. Dans chaque région, il a plein de courtiers qui connaissent bien le marché des chalets. Pour faire partie de ma liste, il faut qu’il démontre de l’expérience et de l,expertise en location de courte durée. J’espère en rajouter pour toutes les régions touristiques avec le temps.
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Bonjour, avez vous une liste à jour? Merci
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Allez consulter le guide des investisseurs avisés de CHECKiN.
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savez vous svp comment convaincre la municipalité de nous donner un permis de location je suis a
morin heights pour mon chalet
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